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Nouveau Recueil Général De Traités, Conventions Et Autres Transactions Remarquables, Vol. 1
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Excerpt from Nouveau Recueil Ge¿néral De Traite¿s, Conventions Et Autres Transactions Remarquables, Vol. 1: Servant A` La Connaissance des Relations E¿trange`res des Puissances Et E¿tats Dans Leurs Rapport Mutuels, Comprenant L'an 1840, Avec des Suppléments Aux Tomes Antérieurs De Cette Collection
Pendant ls longne alliance qui s heurensement existd entre la Suede et la Notwege d'un cotö, et ls sublime Porte de l'sutre, des cspitulstious obtenues de cette derniöre puisssnce et des trsiles conclus entre les deux Etats ont reale le tsux des droits payables sur les mer chsndises exponees de Turquie, comme sur celles im porlees daus les domsines du gr'and-seigneur, et ont etabli et consacre les droits, privileges, immuuites et obligations des marchauds suddois et norwegieus trsfi quant ou resident daus l'6teudue de l'empire ottomen. Cependant des chaugemens de di¿'erente usture etsnt smvenus, tsnt dsns l'admiuistretion interieure de l'em pire turc que dsus ses relatious exterieures avec les zutres puisssnces, se majeste le roi de Suede et de Norwege et se hautesse le sultan sont convenus de re gler de nouveau per un scte special et sdditiouuel les npports commercieux de leurs sujets, le tout dsns ls but d'augmenter ls trsfic entre leurs Etats respeclifs, comme dans celui de facillter davantsge l'echange des produits de l'uu des den: pays svee ceux de l'sutre.
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